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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT DE L'ABBAYE SUISSE NORMANDE
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4 HEURES JOYEUX GOUTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4 HEURES JOYEUX GOUTER
CHOCOLAT DE L'ABBAYE SUISSE NORMANDE (SA)

Numéro de dépôt :
1687795
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
24/01/2010
4 HEURES JOYEUX GOUTER de CHOCOLAT DE L\'ABBAYE SUISSE NORMANDE

Présentation de la marque 4 HEURES JOYEUX GOUTER

Déposée le 24 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT DE L'ABBAYE SUISSE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « 4 HEURES JOYEUX GOUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT DE L'ABBAYE SUISSE NORMANDE domicilié(e) 12 Boulevard du Nord, 61800 TINCHEBRAY (dossier no 2156845) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 750 148 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE CANTALOU MR JC. Poirrier domicilié(e) (dossier no 2156845) - France.

La marque 4 HEURES JOYEUX GOUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4 HEURES JOYEUX GOUTER est expirée depuis le 24 janvier 2010.

CHOCOLAT DE L'ABBAYE SUISSE NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes : LO-LO , "GRANDE TRAPPE"


CHOCOLAT DE L'ABBAYE SUISSE NORMANDE (SA) - 12 Boulevard du Nord, 61800 TINCHEBRAY (dossier no 2156845) - France - SIREN 375750148


CHOCOLATERIE CANTALOU MR JC. Poirrier - (dossier no 2156845) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1999 n°2156845 - Publication au BOPI 1999-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel. Confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.